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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Hervé PELLIET
57 délibérations57 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ASSOCIATIONS CULTURELLES - AVANCES SUR SUBVENTIONS 2005

Délibération N°5 DDSEC 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

DÉNOMINATION DE VOIES

Délibération N°1 DDU 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS TARIFS ET CONVENTIONS

Délibération N°11 DDSEC 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

AVENANTS AUX CONVENTIONS SIGNÉES AVEC LES MAISONS POUR TOUS D'ERGUÉ-ARMEL ET DE KERFEUNTEUN

Délibération N°3 DDSEC 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

SUBVENTIONS CULTURELLES

Délibération N°5 DDSEC 04.5 - Séance du 4 juin 2004

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE POUR L'ORGANISATION D'UN PARCOURS MUSÉOGRAPHIQUE PAR LE MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON ET L'ÉCOLE NATIONALE DE MUSIQUE DE QUIMPER

Délibération N°4 DDSEC 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Avenants aux conventions signées avec les Maisons Pour Tous d'Ergué-Armel et de Kerfeunteun.

Délibération N°1 DDSEC 04.2 - Séance du 27 février 2004

MUSÉE DES BEAUX ARTS - INDEMNITÉS AUX CONVOYEURS

Délibération N°9 DDSEC 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

FESTIVAL DE CORNOUAILLE AVANCE SUR SUBVENTION 2004

Délibération N°1 DDSEC 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

C.A.F.P. SERVICE DE SAUVEGARDE À L'ENFANCE ECHANGE FRANCO-ALLEMAND DEMANDE DE SUBVENTION JEUNESSE 2003

Délibération N°1 DDSEC 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CONVENTION AVEC LE FESTIVAL DE CORNOUAILLE POUR L'ORGANISATION D'ANIMATIONS MUSICALES

Délibération N°8 DDSEC 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

MUSÉE DES BEAUX ARTS - DEMANDE DE TRAVAUX DE RESTAURATION - SUBVENTIONS

Délibération N°13 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

DÉNOMINATION DU NOUVEAU LOCAL DU BAGAD KEMPER

Délibération N°17 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CONVENTION AVEC LES CONCERTS D'ARMOR

Délibération N°1 DDSEC 03.4 - Séance du 25 avril 2003

ASSOCIATION LE LOUGRE DE L'ODET - SEMAINE DU PATRIMOINE MARITIME 2003 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

Délibération N°6 DDSEC 03.2 - Séance du 28 février 2003

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Dernière mise à jour le 29/06/2022