• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
52 délibérations52 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 4/4
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

IMPLANTATION D'UNE ANTENNE BOUYGUES TELECOM ECOLE DES BEAUX-ARTS

Délibération N°6 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU AVENANT AU MARCHÉ VOIRIE

Délibération N°4 DDU 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

ZONE D'AMÉNAGEMENT DU PONTIGOU DÉPOLLUTION DU SITE

Délibération N°5 DDU 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Vente d'un lot de terrains à Kervouyec - Général Foy

Délibération N°7 DAG 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Rapport d'activité de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Quimper-Cornouaille

Délibération N°1 DDU 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Projet de vente par l'O.P.A.C. de 83 logements sociaux au 2, rue du Béarn sur Kermoysan

Délibération N°4 DDU 01.5 - Séance du 4 mai 2001

1 2 3 [4]

Dernière mise à jour le 29/06/2022