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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
52 délibérations52 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION DE TRAVAUX 8 BIS RUE DES DOUVES

Délibération N°6 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

CESSION DE TERRAIN ZONE D'AMÉNAGEMENT DE TY BOS CONSORTS GUILLEVIC-RESONNET

Délibération N°10 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR ET MADAME STÉPHANE PIGEON RUE PIERRE PATÉROUR

Délibération N°12 DAG 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°3 DDU 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

CESSION AUX CONSORTS SCOTET RUE JEANNE DE BELLEVILLE

Délibération N°8 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR LE SERVICE DES SPORTS À PENVILLERS - 2ÈME TRANCHE

Délibération N°2 DBM 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

TRAVAUX COMMUNAUX DE VOIRIE

Délibération N°7 DVE 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

VENTE DE TERRAIN AU LOGIS BRETON DOMAINE DE COAT LIGAVAN 1

Délibération N°5 DAG 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

RESTAURATION DES FAÇADES DE L'AUDITORIUM

Délibération N°2 DBM 03.5 - Séance du 6 juin 2003

TRAVAUX DE VOIRIE

Délibération N°1 DVE 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CONSULTATION POUR TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION ET DÉMOLITION DE BÂTIMENTS

Délibération N°3 DBM 03.4 - Séance du 25 avril 2003

COMPLEXE SPORTIF DE PENVILLERS MISE EN PLACE D'UN ARROSAGE AUTOMATIQUE SUR LE TERRAIN DE FOOTBALL ANNEXE RÉALISATION D'UNE AIRE D'ENTRAÎNEMENT DE GARDIENS

Délibération N°1 EV 03.3 - Séance du 28 mars 2003

ACHAT DE MATÉRIELS - APPEL D'OFFRES

Délibération N°5 DBM 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

CONTOURNEMENT NORD-OUEST - MODIFICATION DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL - LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Délibération N°4 DVE 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

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Dernière mise à jour le 29/06/2022