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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
52 délibérations52 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ACQUISITION TALBOT/LINTOT RUE DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°3 DAG 06.3 - Séance du 24 mars 2006

Cession à monsieur Pierre Tanneau Chemin de Lineostic

Délibération N°4 DAG 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

ECHANGE DE TERRAINS M. ET MME MARTINEZ / VILLE DE QUIMPER VENELLE DE LA GLACIÈRE RUE DE LA PROVIDENCE

Délibération N°4 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

VENTE DE TERRAINS AU BRADEN

Délibération N°6 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

CHAPELLE TI MAM DOUÉ - REMISE EN ÉTAT D'UNE PORTE LATÉRALE

Délibération N°2 DBM 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

CONSTITUTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE AU PROFIT DE LA S.C.C.V. DE LA RÉSIDENCE DE LA MÉTAIRIE

Délibération N°7 DAG 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

CONVENTION PORTANT OCCUPATION PRÉCAIRE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS 1-3 RUE DE LA TERRE NOIRE

Délibération N°3 DAG 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2004 DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

EXONÉRATION DE L'ETAT POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU CHANTIER DE RÉNOVATION DE LA CATHÉDRALE

Délibération N°1 DVE 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

PROCÈS-VERBAL DE DÉLIMITATION DOSSIER SCI NEDELEC ÎLOT DES GENTILSHOMMES

Délibération N°3 DAG 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

VENTE D'UN ENSEMBLE DE TERRAINS AU LOGIS BRETON, ZONE DU PONTIGOU

Délibération N°4 DAG 05.4 - Séance du 29 avril 2005

CESSION D'UNE PARCELLE NON BÂTIE SISE AVENUE DE LIMERICK

Délibération N°5 DAG 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DU SECOND TRONÇON DE LA RUE FRANÇOIS RABELAIS ET DE LA RUE JACQUES BOSSUET

Délibération N°3 DDU 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

VENTE DE TERRAIN AU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

Délibération N°4 DAG 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DU BRADEN

Délibération N°1 DDU 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

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Dernière mise à jour le 29/06/2022