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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Liliane BEGGI
61 délibérations61 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

RÉACTUALISATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DU SENTIMENT D'INSÉCURITÉ PROLONGATION DU CONTRAT D'UN CHARGÉ DE MISSION

Délibération N°2 DRH 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

RÉNUMÉRATION DES GUIDES CONFÉRENCIERS

Délibération N°4 DRH 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

MÉDECINS-PÉDIATRES DES CRÈCHES

Délibération N°1 DRH 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Modification du tableau des emplois.

Délibération N°1 DRH 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Personnel municipal Logement et véhicule de fonction pour le directeur général des services Application de la loi du 12 juillet 1999

Délibération N°2 DRH 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Aménagement et réduction du temps de travail validation des régimes de travail adoptés avant le 03/01/2001

Délibération N°2 DRH 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Règlement intérieur du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Composition du comité technique paritaire et du comité d’hygiène et de sécurité de la ville et du CCAS Elections professionnelles du 8 novembre 2001

Délibération N°1 DRH 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Rappels de traitement Renonciation à prescription quadriennale

Délibération N°2 DRH 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022