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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Liliane BEGGI
61 délibérations61 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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INSTITUTION D'UNE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Délibération N°1 DRH 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

RÉGIME INDEMNITAIRE

Délibération N°1 DRH 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

RÉGIME INDEMNITAIRE

Délibération N°3 DRH 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

ETABLISSEMENT DU DOCUMENT UNIQUE D'ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS

Délibération N°2 DRH 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 5 JUILLET 2002 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°1 DRH 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

CONVENTION-CADRE D'ADMINISTRATION COMMUNE QUIMPER COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DGS 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 03.6 - Séance du 4 juillet 2003

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 03.4 - Séance du 25 avril 2003

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Délibération N°1 DRH 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022