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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Liliane BEGGI
61 délibérations61 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Contrat d'avenir - Contrats d'accompagnement vers l'emploi - PACTE

Délibération N°1 DRH 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs

Délibération N°2 DRH 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA MPT DE PENHARS POUR LE REMPLACEMENT DE VÉHICULES INCENDIÉS

Délibération N°10 DAG 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

GESTION UNIFIÉE DES PERSONNELS - INSTANCES PARITAIRES

Délibération N°1 DRH 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

MISE EN PLACE D'ASTREINTES AU SERVICE DES SPORTS

Délibération N°2 DRH 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 5 JUILLET 2002 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°2 DRH 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 05.5 - Séance du 27 mai 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.3 - Séance du 25 mars 2005

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Délibération N°1 DRH 05.2 - Séance du 25 février 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022