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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des bâtiments (DBM)
42 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°11 du 9 juillet 2015

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°54 du 9 juillet 2015

Rapporteur Alain GUILLOU - Délibération N°21 du 5 juin 2015

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°21 du 20 mars 2015

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°22 du 20 mars 2015

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°23 du 20 mars 2015

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°6 du 20 mars 2015

Rapporteur Marc CHAUVIN - Délibération N°7 du 30 janvier 2015

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°10 du 12 décembre 2014

Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN - Délibération N°11 du 12 décembre 2014

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°1 DBM 14.6 du 11 juillet 2014

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°2 DBM 14.6 du 11 juillet 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022