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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Voeux et motions (VM)
19 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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VOEU - MAINTIEN DE LA MATERNITÉ DE L’HÔTEL DIEU DE PONT-L’ABBÉ

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 VM 00.6 du 7 juillet 2000

VOEU LABORATOIRE DE RECHERCHE POUR LE STOCKAGE DES DÉCHETS NUCLÉAIRES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 VM 00.3 du 31 mars 2000

VOEU SOLIDARITÉ AVEC LA CAUSE DU PEUPLE TIBÉTAIN

Rapporteur Alain UGUEN (Mandat terminé) - Délibération N°2 VM 00.3 du 31 mars 2000

VOEU NOUVELLE CATASTROPHE MARITIME AU LARGE DE LA CORNOUAILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 VM 99.11 du 17 décembre 1999

VOEU RATIFICATION DE LA CHARTE EUROPÉENNE DES LANGUES RÉGIONALES OU MINORITAIRES

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 VM 99.6 du 9 juillet 1999

VOEU SENTIMENT D'INSÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 VM 99.6 du 9 juillet 1999

VOEU BUREAU DE POSTE D'ERGUÉ-ARMEL

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 VM 99.5 du 4 juin 1999

VOEU STATUT D'INTÉRÊT PUBLIC DES ÉCOLES ASSOCIATIVES DIWAN - LYCÉE DE CARHAIX

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 VM 99.3 du 26 mars 1999

VOEU POUR LA MODIFICATION DU MODE DE SCRUTIN DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 98.3 du 27 mars 1998

VOEU SUR L'AÉROPORT DE QUIMPER-CORNOUAILLE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 VM 97.8 du 24 octobre 1997

VOEU SUR L'ALGÉRIE

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 VM 97.8 du 24 octobre 1997

RÉFORME DE LA CARTE JUDICIAIRE

Rapporteur Mickaël DE LANGLAIS (Mandat terminé) - Délibération N°1 VM 97.7 du 19 septembre 1997

CHARTE COMMUNALE D'ACTION BRETONNE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 97.6 du 4 juillet 1997

VOEU RELATIF À LA CHARTE DU CONSEIL DE L'EUROPE SUR LES LANGUES RÉGIONALES OU MINORITAIRES

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 VM 97.3 du 28 mars 1997

VOEU POUR L'ADOPTION DE LA CHARTE COMMUNALE D'ACTION BRETONNE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°1 VM 97.2 du 21 février 1997

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Dernière mise à jour le 29/06/2022