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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Voeux et motions (VM)
19 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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VOEU OBJECTEURS DE CONSCIENCE - DÉSENGAGEMENT DE L'ETAT

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 VM 97.1 du 24 janvier 1997

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 VM 96.6 du 11 juillet 1996

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 VM 96.4 du 10 mai 1996

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 VM 96.3 du 5 avril 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022