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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 1998 et 13 novembre 1998

Délibération N°1 DAG 01.2 - Séance du 23 février 2001

Délibération N°3 DDU 01.2 - Séance du 23 février 2001

Délibération N°1 DGS 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Délibération N°8 DAG 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°3 DAG 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°2 DAG 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°1 DAG 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°8 DBF 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°2 DS 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°3 DDECT 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Délibération N°1 DAG 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Délibération N°2 DAG 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Délibération N°1 DDECT 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Délibération N°3 DAG 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Délibération N°1 DAG 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

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Dernière mise à jour le 29/06/2022