• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 2/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Cession gratuite 150, voie romaine

Délibération N°3 DAG 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Adhésions et relations internationales - Subventions 2000

Délibération N°5 DAG 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Salle de sport - Institution Sainte-Thérèse Subvention et convention

Délibération N°2 DDSEE 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Décision modificative n° 1

Délibération N°1 DBF 00.4 - Séance du 28 avril 2000

OPAC de Quimper Cornouaille Observations de la chambre régionale des comptes

Délibération N°2 DBF 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 1998 et 13 novembre 1998

Délibération N°3 DAG 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Eglise Sainte-Claire de Penhars - Restauration de mobilier

Délibération N°2 DBCM 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Construction de la nouvelle maison pour tous de Penhars

Délibération N°1 DBCM 00.2 - Séance du 25 février 2000

Statuts de la communauté d'agglomération - Modification

Délibération N°1 SG 00.2 - Séance du 25 février 2000

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 1998 et 13 novembre 1998

Délibération N°3 SG 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Acquisition Talayen route du Petit Guélen

Délibération N°4 SG 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Contrat de Plan Etat-région 2000-2006

Délibération N°1 DDECT 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Subventions sportives 1999

Délibération N°11 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Salles de sports Sainte-Thérèse - Programme de travaux Avenant à la convention d'occupation et subvention

Délibération N°9 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Aide au logement social Construction de 22 logements individuels locatifs ZAC de Prat-ar-Rouz, de 18 logements individuels locatifs ZAC de Prat-ar-Rouz, de 16 logements individuels locatifs zone de Kerlagatu, de 14 logements individuels locatifs zone de Kerlagatu, de 17 logements collectifs locatifs allée des Troènes

Délibération N°2 DDU 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022