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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André PAUBERT
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Subventions 2001 - Enseignement

Délibération N°5 DDSEE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Entretien ménager des salles de sport

Délibération N°7 DDSEE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Subventions sportives et convention

Délibération N°6 DDSEE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Projet de carte scolaire 2001/2002

Délibération N°8 DDSEE 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Etablissements sous contrat d'association - Participation de la ville en 2001

Délibération N°1 DDSEE 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Service restauration - Convention avec la société Orédia

Délibération N°1 DDSEE 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Subvention à l'UBO

Délibération N°2 DAG 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Application de la nouvelle politique tarifaire dans les restaurants scolaires

Délibération N°1 DDSEE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Subventions - Enseignement

Délibération N°3 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Restauration scolaire - Convention avec l’école Sainte-Bernadette

Délibération N°2 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Voeu - Maintien de la maternité de l’Hôtel Dieu de Pont-l’Abbé

Délibération N°1 VM 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Réglement des centres de loisirs (C.L.S.H.)

Délibération N°1 DDSEE 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Réexamen de la politique tarifaire dans les services périscolaires

Délibération N°1 DDSEE 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Vente au département - 16, rue Bourg les Bourgs

Délibération N°9 DAG 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Subventions enseignement-formation Année 2000

Délibération N°2 DDSEE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022