• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André PAUBERT
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 2/5
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Contrat Educatif Local - Convention avec l'Etat

Délibération N°1 DDSEE 00.2 - Séance du 25 février 2000

Projet de carte scolaire 2000-2001

Délibération N°3 DDSEE 00.2 - Séance du 25 février 2000

Etablissements d'enseignement sous contrat d'association - Participation de la ville en 2000

Délibération N°1 DDSEE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Comité des fêtes de Kernilis - Association Kelenn - Association Bartimée Subventions

Délibération N°6 DDSEE 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Conventionnement avec l'UBO sur le fonctionnement du Pôle universitaire

Délibération N°2 SG 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Aménagement des rythmes de vie de l'enfant

Délibération N°3 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Cession gratuite et transfert à l'Etat du pôle universitaire Avenue de la Plage des Gueux

Délibération N°3 SG 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Extension du groupe scolaire de Kervilien Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Enseignement, formation - Subventions 1999

Délibération N°2 DDSEE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Contrat de plan Etat-région 1994-1998 Affermissement de la tranche conditionnelle de la seconde phase des travaux du pôle Pierre Jakez Hélias

Délibération N°2 SG 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Projet de carte scolaire 1999/2000

Délibération N°5 DDSEE 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Etablissements d'enseignement sous contrat d'association Participation de la ville en 1999

Délibération N°1 DDSEE 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Contrat temps libre Participation financière de la ville au service temps libre de la CAF Participation financière de la ville au service enfance de la CAF

Délibération N°1 DDSEE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Université de Bretagne Occidentale Prise en charge par la ville des dépenses de délocalisation universitaire

Délibération N°1 SG 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Restructuration et extension du groupe scolaire Léon Goraguer

Délibération N°1 DBCM 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022