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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)
50 délibérations50 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Règlement du service public de distribution d'eau potable

Délibération N°5 DAG 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Service de l'eau et service de l'assainissement

Délibération N°4 DVE 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Construction d'un réservoir d'eau potable de 1 500 m³ sur Penvillers Appel d'offres

Délibération N°1 DVE 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Travaux d'adaptation des pompes de refoulement - Usine de Kernisy Appel d'offres

Délibération N°1 DVE 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Protection des captages de Kernisy Participation de la commune de Quimper aux travaux de raccordement en eaux usées réalisés par la commune de Plonéïs

Délibération N°2 DAG 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Travaux d’étanchéité - Réservoir de Coat Ligavan - Appel d'offres

Délibération N°6 DVE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Gestion des services de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°1 SG 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Restructuration et mise aux normes d'un élevage de vaches laitières et allaitantes et d'un élevage de porcs à Kerdroniou sur Quimper

Délibération N°6 DVE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Installation classée pour la protection de l’environnement Demande d’autorisation d’exploiter un élevage avicole de 28 800 animaux équivalents volailles de chair au lieu-dit "Kerguen" à Quimper

Délibération N°8 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Installation classée pour la protection de l’environnement Exploitation et mise aux normes d’un élevage avicole de 28 000 animaux équivalents et d’un élevage de 51 vaches laitières au lieu-dit “ Le Rest ” sur la commune de Landrévarzec

Délibération N°9 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Installation classée pour la protection de l’environnement Exploitation et mise aux normes d’un élevage avicole de 28 000 animaux équivalents et d’un élevage de 51 vaches laitières au lieu-dit “ Le Rest ” sur la commune de Landrévarzec

Délibération N°9 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Gestion des services eau et assainissement - Procédure de délégation des services publics

Délibération N°1 SG 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Opération "Economies d'eau" - Convention avec l'association C.L.C.V.

Délibération N°2 DVE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Gestion des services eau et assainissement

Délibération N°1 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Protection des captages de Kernisy - Acquisitions - Transfert d'exploitation

Délibération N°3 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

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Dernière mise à jour le 29/06/2022