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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)
50 délibérations50 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition Le Guillou-Le Lay - Lieu-dit Le Cochard à Plonéïs

Délibération N°4 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Rapport annuel 1998 sur le prix et la qualité des services public Service de l'eau - Service de l'assainissement

Délibération N°3 DVE 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Exploitation et mise aux normes d'un élevage avicole et d'un élevage de vaches laitières - Monsieur Canevet - Lieu-dit "Pors" - Pluguffan

Délibération N°2 DVE 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Environnement - Subventions 1999

Délibération N°3 DVE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage porcin - EARL Kerhascoët à Briec

Délibération N°3 DVE 99.2 - Séance du 26 février 1999

Cession gratuite rue de la République

Délibération N°6 SG 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Avenant au contrat d'affermage eau et assainissement

Délibération N°5 DVE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Services de l'eau et de l'assainissement de la ville de Quimper Etat des lieux - Diagnostic Information du conseil municipal

Délibération N°1 SG 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Installations classées pour la protection de l'environnement Création d'un élevage de volailles de chair - Régularisation d'un élevage porcin Monsieur L'Haridon Patrick - "Lannec" à Landrévarzec

Délibération N°5 DVE 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Installations classées pour la protection de l'environnement Régularisation et extension d'un élevage porcin - GAEC Tanguy "Kerradennec" à Plonéis

Délibération N°4 DVE 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Installation classée pour la protection de l'environnement Régularisation d'un élevage porcin - Exploitation Nicot - Plomelin

Délibération N°4 DVE 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Rénovation du réservoir de Saint-Charles Avenant n° 1

Délibération N°2 DVE 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Convention de rejet des eaux résiduaires Société Bretagne Viandes

Délibération N°3 DVE 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Service eau - Service assainissement

Délibération N°2 DVE 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage porcin - GAEC de Kerguinos - Quimper

Délibération N°4 DVE 98.3 - Séance du 27 mars 1998

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Dernière mise à jour le 29/06/2022