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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Location - Usine-relais de l'Hippodrome - Société SECAL

Délibération N°4 DDECT 01.2 - Séance du 23 février 2001

Exploitation du Médiacentre - Avenant à la convention ville de Quimper/Technopole Quimper Cornouaille

Délibération N°1 DDECT 01.2 - Séance du 23 février 2001

Subventions économiques - Année 2001

Délibération N°1 DDECT 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Plan de formation - Conventions

Délibération N°1 DRH 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Subventions aux associations à caractère économique ou touristique

Délibération N°1 DDECT 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

S.C.I. Guéguen - Literie Moënner Projet de restructuration et d’extension de bâtiment industriel par financement SEMAEB

Délibération N°2 DDECT 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Vente d'un terrain à la société Locarmor-SCI Ty Névez

Délibération N°1 DDECT 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Mise en place de services d'astreintes

Délibération N°1 DRH 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Subvention aux associations à caractère économique ou touristique

Délibération N°6 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Centre routier - Location de bureaux à la S.C.A.C.

Délibération N°2 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Location des studios du Chapeau Rouge - Rectificatif

Délibération N°3 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Mise en place de services d'astreintes

Délibération N°3 DRH 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022