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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Convention ville de Quimper/conseil général relative aux restaurants inter-administratifs

Délibération N°1 DRH 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Exonération de loyers aux halles

Délibération N°3 DVE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Zone du Petit Guélen - Vente d'un terrain à la société MCO Castille

Délibération N°1 DDECT 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Subventions économiques 2000

Délibération N°4 DDECT 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 00.2 - Séance du 25 février 2000

Abattoir municipal - Délégation de service public - Convention d'affermage avec la SOCABAQ

Délibération N°2 DBF 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Réseau des villes moyennes de Bretagne Convention relative à la mise en oeuvre du programme NTIC

Délibération N°2 DDECT 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Logements de fonction des agents de salubrité exerçant les fonctions de gardien fossoyeur

Délibération N°2 DRH 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Plan de formation - Conventions

Délibération N°1 DRH 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Atelier Naval de l'Odet - Maintien des conditions d'occupation

Délibération N°1 DDECT 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Réduction du temps de travail et qualité du service public - Approbation du protocole d'accord

Délibération N°1 DRH 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Opération pluriannuelle de revitalisation du commerce et de l'artisanat du centre-ville de Quimper - Troisième tranche

Délibération N°2 DDECT 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Logements de fonction des agents de salubrité exerçant les fonctions de gardien-fossoyeur

Délibération N°2 DRH 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022