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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)
35 délibérations35 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Centre social "les Abeilles"

Délibération N°2 DS 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Convention entre la ville de Quimper et la maison de quartier du Moulin Vert

Délibération N°2 DDECT 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Acquisitions de terrains auprès du département (Ex-Galva - Pontigou)

Délibération N°4 DAG 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Association du centre d'animation "Les Abeilles" - Subvention de fonctionnement

Délibération N°2 DDSEE 00.2 - Séance du 25 février 2000

Participation de la ville au financement des études du contournement nord-ouest de Quimper

Délibération N°1 DVE 00.2 - Séance du 25 février 2000

Contournement nord-ouest de Quimper

Délibération N°1 DVE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Acquisition de garages 7 et 7 bis, rue du Moulin Vert

Délibération N°10 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Avenants aux marchés de fourniture de carburants et combustibles

Délibération N°2 DBCM 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Marchés de travaux communaux d'espaces verts Appel d'offres

Délibération N°1 EV 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Projet de classement dans le domaine public routier communal de la rue Jules Verne (2ème tronçon)

Délibération N°4 DDU 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Avenant au marché de maintenance des installations de chauffage des équipements communaux

Délibération N°3 DBCM 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Convention EDF/Ville de Quimper - Kerangall

Délibération N°13 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Cessions gratuites Dossier Guéguen - Impasse Oberlé Dossier Trevareg - Rue de Brest Dossier Groupama - Chemin de Kerarnou Dossier Dorval - Rue Stang Bihan Dossier SAVIM - Avenue des Sports

Délibération N°9 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Echange de terrains - Dossier Sellin - Lotissement de Ty Bos

Délibération N°10 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Cession terrains - Dossier SCI Leuriou - Kerlic

Délibération N°8 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

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Dernière mise à jour le 29/06/2022