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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)
35 délibérations35 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Restructuration et extension du groupe scolaire Léon Goraguer

Délibération N°2 DBCM 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Conventions EDF / Ville de Quimper

Délibération N°6 AI 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Aménagement du secteur du Pontigou Procédure de concertation

Délibération N°3 DDU 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Construction d'un local pour le bagad du Moulin Vert

Délibération N°1 DBCM 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Aide au logement social - Subvention pour construction de 10 logements 55, rue Bourg les Bourgs et 37 rue de Pont l'Abbé

Délibération N°4 DDU 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Acquisition Patérour - Route du Brieux

Délibération N°6 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Vente par l'OPAC - Kermabeuzen

Délibération N°2 AI 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Cession à l'OPAC - Rues de l'Université et de Remscheid

Délibération N°7 AI 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Acquisition d'immeuble impasse Fernand Guey

Délibération N°7 AI 97.2 - Séance du 21 février 1997

Cession rue de Stang Bihan

Délibération N°2 AI 97.2 - Séance du 21 février 1997

Collecte des bouteilles plastiques - Subvention versée au conseil général

Délibération N°4 DVE 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Frais de carburant pour l'opération "Eté 96" à la Maison de Quartier du Moulin Vert

Délibération N°6 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL D’UN ESPACE VERT

Délibération N°5 DDU 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

Classement dans le domaine public routier communal de l’allée des Soeurs Sibiril

Délibération N°5 DVE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Cession Bonavantur - Chemin de Kermahonnet

Délibération N°1 AI 96.5 - Séance du 13 juin 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022