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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)
30 délibérations30 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Subvention de fonctionnement Eclaireuses-Eclaireurs de France

Délibération N°2 DDSEE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Association Le Lougre de l'Odet - Semaine du Patrimoine maritime 2001

Délibération N°4 DDSEE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Don au musée des Beaux-Arts d'une peinture de Constantin Kousnetzoff " La mer à travers les pins, la baie, vue de Kerfany "

Délibération N°4 DDECT 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Convention d'occupation d'installations sportives Terrains de sport de Kermoguer et de Kérivoal - Salle de sport du Likes

Délibération N°4 DDSEE 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Stages de formation coorganisés par le Quartier et la ville de Quimper

Délibération N°6 DDECT 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Subventions sportives Tennis Compétition de Quimper et Amicale Laïque de Quimper

Délibération N°9 DDSEE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Ecole maternelle F. Le Guyader Convention accueil

Délibération N°2 DDSEE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Don au musée des Beaux-Arts d'une peinture de Maxime Maufra, Crépuscule Jaune sur les vasières, Loctudy

Délibération N°14 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Musée des Beaux-Arts Achat de quatre oeuvres - Autorisation

Délibération N°15 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Tarifs 2000-2001 Ateliers multimédia

Délibération N°5 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Tarifs du self au 1er septembre 2000

Délibération N°6 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Exonération d’inscription à l’école de musique

Délibération N°4 DDECT 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Manifestation de passage à l'an 2000 - Mécénat d'entreprise

Délibération N°7 DDECT 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Université de Bretagne Occidentale - Conseil de l'éducation permanente Désignation d'un représentant de la ville de Quimper

Délibération N°1 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Maison des associations Avance sur subvention 2000

Délibération N°7 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

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Dernière mise à jour le 29/06/2022