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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)
30 délibérations30 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Convention de dépôt avec le Centre Georges Pompidou

Délibération N°5 DDECT 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Enseignement - Subventions 1999

Délibération N°4 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Programme 1999 d'investissement dans les collèges publics quimpérois Subventions

Délibération N°1 DDSEE 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Noël aux mille ballons - Association Balles à fond Subvention exceptionnelle

Délibération N°4 DDSEE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Achat du tableau de C.-E. Schuffenecker, “ Côte rocheuse en Bretagne ” - Autorisation

Délibération N°4 DDECT 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Reversement à l'APA de participations du conseil général, de la DRAC et du dispositif Erasmus

Délibération N°4 DDECT 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Avance sur subvention sportive - Comité d'Organisation du Basket à Quimper

Délibération N°15 DDSEE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

SOS Urgences Mamans - Subvention

Délibération N°6 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Projet local d'animation jeunesse et sports

Délibération N°8 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Etoile de Penhars, Club athlétique de Penhars, Stade Quimpérois 2000 Demandes de concession d'affichage publicitaire sur les stades Nicolas Kervahut et Penvillers

Délibération N°5 DDSEE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Réfectoire de l'école de Stang ar c'hoat Convention avec le département du Finistère

Délibération N°2 DDSEE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

1% artistique - Centre de loisirs "La Cascade"

Délibération N°6 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Maisons Pour Tous, Maisons de Quartier et Maison des Associations - Avances sur subventions 1997

Délibération N°8 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Personnel d'entretien de la MPT de Penhars

Délibération N°5 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Ecole de musique -Tarifs 1996/1997 et droits d’inscription au stage de cuivres

Délibération N°6 DDECT 96.3 - Séance du 5 avril 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022