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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Associations à caractère social - Subventions 2000

Délibération N°4 DS 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Loisirs Quotidiens des jeunes - Vacances pour tous - Subvention 2000

Délibération N°9 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Avenant à la convention ville de Quimper/maison des associations du 30 avril 1996

Délibération N°10 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Conseil d'administration du C.P.H.J. - Désignation d'un représentant de la ville

Délibération N°3 DS 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Commercialisation d’un lotissement à Prat Ar Rouz

Délibération N°2 DAG 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Congrès UNADIF-FNDIR - Subvention exceptionnelle

Délibération N°3 DS 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Loisirs Quotidiens des Jeunes

Délibération N°4 DDSEE 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Halle des sports de Penhars Acquisition d'une propriété auprès du département - Avenue des Oiseaux

Délibération N°6 SG 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

P.L.I.E. Convention spécifique pour le Fonds Social Européen 1998

Délibération N°2 DS 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Aide au logement social Subvention pour la construction de 43 logements à Kernisy

Délibération N°2 DDU 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

P.L.I.E. - Modifications du protocole d'accord

Délibération N°1 DS 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Centres sociaux de la C.A.F. 29 Sud - Participation financière de la ville

Délibération N°4 DS 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Congrégation de l'Adoration Perpétuelle du Saint-Sacrement - Modification des statuts

Délibération N°6 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Aménagement au pied de l'immeuble situé 2, rue du Roussillon Subvention à l'OPAC Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDU 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Station d'épuration du Corniguel Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°3 DVE 99.4 - Séance du 23 avril 1999

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Dernière mise à jour le 29/06/2022