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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 1999

Délibération N°7 DDSEE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Convention ville/CAF 29 sud pour la gestion des centres sociaux

Délibération N°1 DS 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Subventions 1998 Action sociale et solidarité

Délibération N°2 DS 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Extension du bar-tabac "Kermoysan"

Délibération N°11 SG 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Centres sociaux de la C.A.F. Participation financière de la ville

Délibération N°2 DS 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Acquisition du Bois d'Amour - Dossier Boulbria

Délibération N°1 AI 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Projet de classement des voies dans le domaine public routier communal de la rue Robert Schuman (2ème tronçon)

Délibération N°3 DDU 98.2 - Séance du 27 février 1998

Travaux d'aménagement des espaces extérieurs du secteur de la place d'Ecosse

Délibération N°1 DDU 98.2 - Séance du 27 février 1998

Cession de délaissé - Dossier Stéphan avenue du Corniguel

Délibération N°1 AI 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Transfert de domanialité du domaine public routier départemental dans le domaine public routier communal Rue du Parc des Sports de Ludugris (2ème tronçon) Rue Albert Thomas (2ème tronçon

Délibération N°4 DDU 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Acquisition auprès de l'OPAC - Rue F. Rabelais

Délibération N°2 AI 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Cession - Centre commercial de Kermoysan

Délibération N°3 AI 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Contrat de ville Bourse d'aide au développement de la vie associative

Délibération N°8 DDSEE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Avances sur subventions 1998

Délibération N°8 DS 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Convention des centres sociaux Avenant - Budget 1997

Délibération N°1 DS 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

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Dernière mise à jour le 29/06/2022