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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 DÉCEMBRE 2019
52 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2020

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Taux de fiscalité 2020

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Tarifs municipaux 2020

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Décision modificative n°3

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Signature d'un marché public après consultation

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

Délibération N°14 - POP - Rapporteur Valérie GACOGNE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022