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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 DÉCEMBRE 2019
52 délibérations


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Subventions à diverses associations notamment patriotiques

Délibération N°15 - CAB - Rapporteur Valérie GACOGNE

Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

Délibération N°16 - DPEL - Rapporteur Valérie GACOGNE

Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et ....

Délibération N°17 - DPEL - Rapporteur Valérie GACOGNE

Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°18 - DPEL - Rapporteur Valérie GACOGNE

Bail emphytéotique Association "La Tour Nevet" : conclusion d'un délai de grâce

Délibération N°19 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Action cœur de ville Appel à Candidatures "Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux" Accord du protocole-cadre

Délibération N°20 - DSUH - Rapporteur Christian LE BIHAN

Acquisition auprès des consorts Bonneau/Le Bescond à Kerlezanet/Kermabeuzen

Délibération N°21 - DSUH - Rapporteur Christian LE BIHAN

Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO

Délibération N°22 - DSUH - Rapporteur Christian LE BIHAN

Demandes de subventions 2020 - Environnement et cadre de vie

Délibération N°23 - DGAADT - Rapporteur Christian LE BIHAN

Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper

Délibération N°24 - DSUH - Rapporteur Christian LE BIHAN

Régularisation foncière rue de Creac'h al Lan

Délibération N°25 - DSUH - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention de servitude ENEDIS Avenue de Ty Bos

Délibération N°26 - DSUH - Rapporteur Christian LE BIHAN

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°27 - DPEL - Rapporteur Christian LE BIHAN

Dénomination du futur bâtiment mis à disposition de l'ARPAQ

Délibération N°28 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°29 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022