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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 NOVEMBRE 2019
42 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires 2020

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Projet de création d'un service commun de restauration collective et approbation de la convention

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°2

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Rapports d'activité 2017 et 2018

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14

Délibération N°8 - DPL - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Ouvertures dominicales des commerces en 2020

Délibération N°9 - DECO - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2020

Délibération N°10 - DECO - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature d'une convention de programme partenarial annuel avec Radio France Bleu Breizh Izel

Délibération N°11 - DECO - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Logements de fonction

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022