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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 NOVEMBRE 2019
42 délibérations


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Renouvellement de la convention de mise à disposition du service "animation surveillance" des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Q....

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Mise en place d'une astreinte "Nuit entre le lundi et le samedi" et "Dimanche et jour férié" pour la surveillance des parkings au service stationnemen....

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Association Espace Associatif - Maison des Associations - Subventions exceptionnelles 2019

Délibération N°17 - POP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Action cœur de ville Adoption des projets et des modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Appel à projet rue Emile Zola - choix du candidat

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre ....

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Régularisations foncières lotissement de Kervouyec

Délibération N°23 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance

Délibération N°24 - DDV - Rapporteur Corine NICOLAS

Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob

Délibération N°25 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°26 - DDV - Rapporteur Corine NICOLAS

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°27 - DSSR - Rapporteur Philippe CALVEZ

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°28 - DSSR - Rapporteur Philippe CALVEZ

Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles

Délibération N°29 - DAS - Rapporteur Philippe CALVEZ

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Dernière mise à jour le 29/06/2022