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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 SEPTEMBRE 2019
41 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant au bail emphytéotique avec le SYMORESCO

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur André GUENEGAN

Admission en non-valeur

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Création d'un sous-service commun "Solidarités" et extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Soutien au commerce

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur André GUENEGAN

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018

Délibération N°14 - POP - Rapporteur André GUENEGAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022