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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 SEPTEMBRE 2019
41 délibérations



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Cession des parcelles situées dans la zone d'activités de Kernevez

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Demande de subventions 2019 - Association horticole

Délibération N°17 - DDV - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques

Délibération N°18 - DAS - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°19 - DSSR - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°20 - DSSR - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Convention tripartite pour le cinéma d'art et essai à Quimper

Délibération N°21 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Convention d'objectifs 2019-2022 entre L'Etat, la Région Bretagne, le Département du Finistère, la ville de Quimper et l'association Très Tôt Théâtre ....

Délibération N°22 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Convention d'objectifs 2019-2020 entre la ville de Quimper et l'association Hip Hop New School

Délibération N°23 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Convention de résidence 2019 - 2021 avec Dan Ar Braz

Délibération N°24 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Subventions aux associations culturelles - Année 2019

Délibération N°25 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2019-2020

Délibération N°26 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper

Délibération N°27 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Annexe à la grille tarifaire pour l'année scolaire 2019-2020 Parcours personnalisé

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Tarifs de mise à disposition des théâtres

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

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Dernière mise à jour le 29/06/2022