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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 JUIN 2019
52 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimp....

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Compte administratif 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Compte de gestion 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Affectation des résultats de l'exercice 2018

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°1

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature de marché après consultation

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Visuel de la fête de la musique 2019 - Attribution de trois prix

Délibération N°12 - CAB - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Subventions relations internationales

Délibération N°13 - CAB - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Opération nationale convention partenariale "revitalisation et animation des commerces"

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022