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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 JUIN 2019
52 délibérations


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Opération de logements rue de la Providence Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et échange immobilier avec l'OPAC

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisition route de Bénodet auprès de la société BLM entreprise Finistère - Complément - Cession de parcelles situées zone d'activité de Keradennec -....

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Aménagement avenue des Saules - Avenant n°1 au marché n°OV17011

Délibération N°17 - DDV - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Identification de voies

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14

Délibération N°19 - DPL - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post S....

Délibération N°20 - DDV - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisition allée de Meilh Stang Vihan

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien

Délibération N°23 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Cession d'un délaissé rue Creac'h Al Lan - Régularisation foncière

Délibération N°24 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°25 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°26 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019

Délibération N°27 - POP - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Espace Associatif

Délibération N°28 - POP - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Projet éducatif local - Subventions 2019

Délibération N°29 - DEE - Rapporteur Nicolas GONIDEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022