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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 AVRIL 2019
52 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Réalisation de missions géotechniques

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°7 - DPL - Rapporteur Valérie POSTIC

Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

Délibération N°8 - DPL - Rapporteur Valérie POSTIC

Modulation du montant des pénalités de retard du marché n° OV17031

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Valérie POSTIC

Travaux d'élagage et de fauchage - Groupement de commandes

Délibération N°10 - DENV - Rapporteur Valérie POSTIC

Extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Modification du tableau des emplois

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Déploiement du système de vidéo-protection

Délibération N°14 - DAS - Rapporteur Valérie POSTIC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022