• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 AVRIL 2019
52 délibérations



Page 3/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper

Délibération N°30 - DDV - Rapporteur Didier LENNON

Travaux d'effacement aérien

Délibération N°31 - DDV - Rapporteur Didier LENNON

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°32 - DAFJ - Rapporteur Karine ARZ

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°33 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°34 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Tarifs septembre/décembre 2019 des accueils périscolaires et extrascolaires.

Délibération N°35 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Forfait 2019 " Établissements du premier degré sous contrat d'association " - Participation de la ville en 2019

Délibération N°36 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du "Plan mercredi"

Délibération N°37 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention d'aide à la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant Ville/CAF Finistère

Délibération N°38 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Contrat avec le Musée Universel d'Art - Universal Museum of Art

Délibération N°39 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Acquisition du tableau "Portrait de Sonia Veintraub" de Jacques Hérold (1910-1987)

Délibération N°40 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Cotisation de la ville de Quimper au Réseau des Archives Documentaires de l'Oralité

Délibération N°41 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Subventions aux associations culturelles Année 2019

Délibération N°42 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

Délibération N°43 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Concours "Couleurs Kerfeunteun"

Délibération N°44 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

1 2 [3] 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022