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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 FÉVRIER 2019
44 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2019

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Information pacte de solidarité fiscale et financière

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Taux de fiscalité 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 jui....

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2019

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Modification du tableau des emplois

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

Délibération N°12 - DAS - Rapporteur André GUENEGAN

Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde

Délibération N°13 - DAS - Rapporteur André GUENEGAN

Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4

Délibération N°14 - DBM - Rapporteur André GUENEGAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022