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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 FÉVRIER 2019
44 délibérations



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Charte de coopération décentralisée entre la ville de Quimper, l'association intercommunale du Pays de Hateg "Tara Hartelegui" et l'association Quimpe....

Délibération N°30 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°31 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service " Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) "

Délibération N°32 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018

Délibération N°33 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant l'acquisition de matériel informatique

Délibération N°34 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations culturelles

Délibération N°35 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition " Les Derniers Impressionnistes - Le Temps de l'Intimité "

Délibération N°36 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2019

Délibération N°37 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions sportives

Délibération N°38 - DDS - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions sportives de haut niveau collectif

Délibération N°39 - DDS - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention de partenariat avec l'association " Les sentiers du Stangala " pour l'entretien non mécanisable et petit patrimoine bâti des circuits pédes....

Délibération N°40 - DDS - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire

Délibération N°41 - VM - Rapporteur Isabelle LE BAL

Question orale de M. Piero Rainero

Délibération N°42 - QO - Rapporteur Piero RAINERO

Question orale de Mme Gouerou et M. Le Bigot

Délibération N°43 - QO - Rapporteur Anne GOUEROU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022