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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 NOVEMBRE 2018
33 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des sta....

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Modification de la composition des commissions municipales

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Constitution de provisions pour dépréciation de créances

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Décision modificative n°2

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Report de la dissolution du Syndicat Mixte Ouvert, le Symoresco

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Additif à la délibération n°9 du 4 février 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2019

Délibération N°9 - DECO - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Soutien au commerce

Délibération N°10 - DECO - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

ARPAQ - Reconstruction du foyer "les Goélands" Avenant n°1 au marché du lot 1

Délibération N°11 - DBM - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier

Délibération N°12 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Convention de servitude ENEDIS 16 rue Haute

Délibération N°13 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest

Délibération N°14 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022