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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 NOVEMBRE 2018
33 délibérations


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Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Constitution de servitudes de passage de canalisations Avenue de Kerjestin et avenue de Kerrien

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Station....

Délibération N°18 - DDV - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE "Economie d'énergie dans les TEPCV"

Délibération N°19 - DDV - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Expérimentation d'extinction nocturne de l'éclairage public dans les secteurs résidentiels

Délibération N°20 - DDV - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Equipe de prévention spécialisée Convention 2018 Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy

Délibération N°21 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°22 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°23 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Carte scolaire 2018/2019

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Projet éducatif local - Subvention

Délibération N°25 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations socioculturelles Année 2018

Délibération N°26 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention avec l'agence "Finistère 360° tourisme, nautisme & territoires"

Délibération N°27 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations culturelles Année 2018

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention de mécénat avec la société NDMAC Systems pour l'acquisition d'un portrait de Max Jacob par Pierre de Belay.

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022