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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 SEPTEMBRE 2018
46 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Modalités d'amortissement des immobilisations

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Admission en non-valeur

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Protocole transactionnel - Marché pour l'aménagement de la voirie allée de Kernisy - Entreprise Pigeon Bretagne

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection i....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Accord d'indemnisation - Accident de voirie

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine

Délibération N°13 - DAS - Rapporteur Isabelle LE BAL

Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

Délibération N°14 - CAB - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022