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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 SEPTEMBRE 2018
46 délibérations


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Subvention à l'association Bannoù-Heol

Délibération N°15 - CAB - Rapporteur Isabelle LE BAL

Vente sur Webenchères

Délibération N°16 - DBM - Rapporteur Isabelle LE BAL

Appel à projet " GNV / Bio GNV "

Délibération N°17 - DGST - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2017

Délibération N°18 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Convention-cadre pluriannuelle pour le programme "Action cœur de ville"

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme....

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Projet de vente par l'OPAC de Quimper-Cornouaille de 84 logements rue de Gascogne

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Régularisation foncière sise 159 route de Brest

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Acquisition gratuite d'une partie de la parcelle n° BC 17 Rue Charles Le Goffic

Délibération N°23 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Acquisition du bien situé 1 rue Bourla

Délibération N°24 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel....

Délibération N°25 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Servitudes ENEDIS Kerlan Vras, Garsabic et chemin de Kerdroniou

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec orange 6 rue Jean Jaurès

Délibération N°27 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

Délibération N°28 - DDV - Rapporteur Corine NICOLAS

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement d'un élevage porcin de 2536 porcs charcutiers - Lieu-dit Kerreun....

Délibération N°29 - DENV - Rapporteur Corine NICOLAS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022