• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 FÉVRIER 2018
42 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Vote des taux de fiscalité 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites "hors GEMAPI"

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Dénomination de la future maison des associations

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Signature d'un accord-cadre après consultation

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Montant des indemnités de mission

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Subvention 2018 au CCAS

Délibération N°12 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Droit de préemption commercial

Délibération N°14 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022