• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 FÉVRIER 2018
42 délibérations


Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranc....

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton all....

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Programme Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale Avis de....

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Acquisition de deux emprises auprès de la SCI GFDI 88 rue Jules Verne

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Convention de servitude ENEDIS entre les lieux-dits Coat Olier et Kerroué par la voie Romaine

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont

Délibération N°21 - DDV - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°22 - POP - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Modifications des rythmes scolaires à compter de septembre 2018

Délibération N°23 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Evolution du réseau scolaire Proposition de fermeture de l'école "Les Pommiers"

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Enseignement - Formation Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Conventions "Fonds publics et territoires" entre la Caf et la ville de Quimper

Délibération N°26 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subvention 2017 à l'association "Les Petits Pas"

Délibération N°27 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations culturelles Année 2018

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Conservatoire de musiques et d'art dramatique Actualisation du règlement intérieur

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022