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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 NOVEMBRE 2017
29 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des é....

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune en matière informatique

Délibération N°2 - DSI - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°2

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomératio....

Délibération N°5 - DBM - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°6 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Carte scolaire 2017-2018

Délibération N°8 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Subvention à l'association "Ty Kanevedenn"

Délibération N°9 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Charte "Ya d'ar brezhoneg" Engagement vers le niveau 3

Délibération N°10 - POP - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017

Délibération N°11 - POP - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Subventions aux associations culturelles Année 2017

Délibération N°12 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria

Délibération N°13 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Fête de la musique 2017 - Attribution de 3 prix pour la création du visuel de la campagne

Délibération N°14 - CAB - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022