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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 NOVEMBRE 2017
29 délibérations



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Subventions sportives

Délibération N°15 - DDS - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Modification des circuits VTT sur la commune de Quimper

Délibération N°16 - DDS - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°17 - DSSR - Rapporteur Christian ROSE

Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Réaménagement du secteur de la gare : démolition de deux bâtiments sis 66bis et ter avenue de la Libération

Délibération N°19 - DDV - Rapporteur Yves GENTRIC

Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L....

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal

Délibération N°23 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Bail emphytéotique au profit de la compagnie des Archers de l'Odet 139 boulevard de Creac'h Gwen

Délibération N°24 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie

Délibération N°25 - DENV - Rapporteur Yves GENTRIC

Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille

Délibération N°26 - VM - Rapporteur Isabelle LE BAL

Proposition de voeu relatif à la gare de Quimper

Délibération N°27 - VM - Rapporteur Piero RAINERO

Proposition de voeu sur la politique sociale du logement

Délibération N°28 - VM - Rapporteur Anne GOUEROU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022