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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 SEPTEMBRE 2017
41 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016

Délibération N°1 - POP - Rapporteur Valérie POSTIC

Admissions en non-valeurs

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Taxe sur les friches commerciales

Délibération N°7 - DECO - Rapporteur Valérie POSTIC

Soutien au commerce

Délibération N°8 - DECO - Rapporteur Valérie POSTIC

Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective)

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur

Délibération N°11 - DSSR - Rapporteur Valérie POSTIC

Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain - Travaux d'aménagement de voirie allée Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégatio....

Délibération N°12 - DDV - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Acquisition du bien situé 22 rue le Déan

Délibération N°13 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Bail emphytéotique au profit de l'OPAC Quimper Cornouaille 22 rue le Déan

Délibération N°14 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association "La Boule Arméloise"

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022