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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 SEPTEMBRE 2017
41 délibérations


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Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte » Partenariat de la ville de Quimper

Délibération N°16 - DGST - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 18b rue Vis au profit de la propriété située 20 rue Vis

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point information médiation multi services)

Délibération N°18 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et la Banque alimentaire du Finistère

Délibération N°19 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Convention de partenariat "ambassadonneur" 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale ....

Délibération N°20 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'association EPAL (Evasion en pays d'accueil et de loisirs)

Délibération N°21 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°22 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°23 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Equipe de prévention spécialisée Convention 2017 Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy

Délibération N°24 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Désaffectation des locaux de l'école Jules Ferry

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°26 - DEE - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Subvention à l'association "Ty Patouille"

Délibération N°27 - DEE - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Convention entre la ville de Quimper et la crèche associative "Les Bons Petits Diables"

Délibération N°28 - DEE - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Subvention Enfance

Délibération N°29 - DEE - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Approbation du projet d'établissement 2016-2021

Délibération N°30 - DDC - Rapporteur Nicolas GONIDEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022