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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 FÉVRIER 2017
40 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Budget primitif 2017

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Vote des taux de fiscalité 2017

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes

Délibération N°5 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg

Délibération N°6 - CAB - Rapporteur Valérie POSTIC

Crématorium de Quimper : Création de nouveaux tarifs

Délibération N°7 - POP - Rapporteur Valérie POSTIC

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°8 - POP - Rapporteur Valérie POSTIC

Création d'un nouveau quartier à Kervalguen Bilan de la concertation publique et approbation des orientations d'aménagement

Délibération N°9 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Mise en valeur du quartier de Locmaria

Délibération N°10 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Aménagement du quartier de Locmaria - Cession d'un bâtiment à monsieur Istin, société NDMAC System

Délibération N°11 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Zone d'activité de Kerlic à Quimper Avis du conseil municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

Délibération N°12 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

Délibération N°13 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Echange avec soulte de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet route de Plogonnec

Délibération N°14 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

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Dernière mise à jour le 29/06/2022