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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 FÉVRIER 2017
40 délibérations



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Convention de co-organisation de l'exposition "André Marfaing (1925-1987)", et de groupement de commandes

Délibération N°30 - DDC - Rapporteur Fabienne COÏC

Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cath....

Délibération N°31 - DDC - Rapporteur Fabienne COÏC

Non application de pénalités de retard aux entreprises titulaires des lots pour la construction du pôle sportif de Creac'h Gwen

Délibération N°32 - DDS - Rapporteur Fabienne COÏC

Subventions sportives

Délibération N°33 - DDS - Rapporteur Fabienne COÏC

Subventions de haut niveau collectif

Délibération N°34 - DDS - Rapporteur Fabienne COÏC

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021

Délibération N°35 - POP - Rapporteur Fabienne COÏC

Subvention 2017 au CCAS

Délibération N°36 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Convention relative à la mise en place et au fonctionnement d'un distributeur échangeur de seringues

Délibération N°37 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Proposition de voeu de monsieur Piero Rainero

Délibération N°38 - VM - Rapporteur Piero RAINERO

Proposition de voeu de Mme Valérie Postic

Délibération N°39 - VM - Rapporteur Valérie POSTIC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022