• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 NOVEMBRE 2016
37 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Décision modificative n°2

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017

Délibération N°8 - DECO - Rapporteur Valérie GACOGNE

Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017

Délibération N°9 - DECO - Rapporteur Valérie GACOGNE

Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Elections présidentielles : Primaires des partis politiques

Délibération N°12 - POP - Rapporteur Valérie GACOGNE

Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

Délibération N°13 - POP - Rapporteur Valérie GACOGNE

Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté

Délibération N°14 - POP - Rapporteur Valérie GACOGNE

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022