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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 NOVEMBRE 2016
37 délibérations


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Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

Délibération N°15 - DGST - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisitions auprès de particuliers Avenue de ti Pont

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Echange de terrains entre la ville de Quimper et la caisse régionale du Crédit Agricole Route du Loch

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Cession de parcelles à la SCI 337 Moulin des Landes

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Déconstruction d'une maison d'habitation secteur de Kernoter

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Demande de subventions 2016 - Environnement

Délibération N°20 - DENV - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°21 - DENV - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°22 - DEV - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Carte scolaire 2016-2017

Délibération N°23 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Sécurisation des écoles et des structures enfance - petite enfance

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement "Relais Assistants Maternels"

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin

Délibération N°26 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention Ville/Divskouarn pour l'éveil au breton dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

Délibération N°27 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supér....

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations culturelles Année 2016

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022